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 [Annonce] Ouvertures des EGC

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kelso

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Date d'inscription : 12/05/2011

MessageSujet: [Annonce] Ouvertures des EGC   Lun 27 Jan 2014 - 0:29

Citation :




** OUVERTURE DES ETATS GENERAUX DE CHAMPAGNE **




Reims, le 25 Janvier 1462,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Par la présente, Nous Kelso Declervaux, Chancelier de Champagne informons l'ouverture des Etats Généraux de Champagne (EGC) le 5 Février 1462 au Castel de Reims, Tour du Droit :

http://institutionchampagne.forumactif.com/f39-etats-generaux-de-champagne


Les personnes conviées d'office :

- Les Nobles titulaires d'un fief ducal, vicomtal ou baronnial sur le domaine champenois, pourront se faire remplacer par le vassal de leur choix en me le précisant.

- Les maires ont le droit de choisir dans leur conseil municipal un représentant, non-noble, et résidant dans ledit village au sein des Etats Généraux pour les suppléer. Le maire devra me préciser le nom du dit suppléant.

- Les curés et Archevêques de Reims et Sens, ainsi que les Evêques de Langres et de Beauvais. : En cas de vacance du poste ou d'impossibilité de présence, un Champenois résident dans la même ville et engagé dans l'Eglise (diacre, vicaire, membre d'un ordre religieux, ...) pourra le remplacer, s'il se manifeste auprès de moi.

- Les Conseillers Ducaux élus représenteront leur État respectif : un Noble représentera la Noblesse, un religieux le Clergé et un roturier le Tiers-État.

- Autres :

- Les Ambassadeurs du Saint Office.
- Le Secrétaire d'Etat à la Champagne.
- Les Grand’Croix, Commandeurs, Chevaliers et Dames de l'Ordre de Mathusalem.
- Les Hauts Fonctionnaires nommés par le Duc.
- Les Représentants de chaque Guilde des producteurs de matières premières et des Artisans.


Toutes autres personnes souhaitant participer aux Etats Généraux de Champagne devra faire une demande écrite au Chancelier. Après examen de la forme de la présentation, le Chancelier, avec l'accord du Duc, peut lui octroyer le statut de membre coopté.

Aussi, tous Champenois résidant depuis trois mois en Champagne peut déposer une motion (modification d'un article du Codex) devront me les envoyer (ig : Kelso).



Fait le 25 Janvier 1462,

Kelso Declervaux,
Chancelier de Champagne
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